Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCES
Monsieur Serge BOICHOT

Numéro de dépôt :
4515934
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
ACCES de Serge BOICHOT

Présentation de la marque ACCES

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur Serge BOICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Serge BOICHOT domicilié(e) ZONE MICROPOLIS - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASFOR, Monsieur Serge BOICHOT domicilié(e) ZONE MICROPOLIS - 05000 - GAP - France.

La marque ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

Serge BOICHOT a également déposé les autres marques suivantes : ACCES - Attestation de Compétence à la Conduite d'Engins en Sécurité


Monsieur Serge BOICHOT - ZONE MICROPOLIS - 05000 - GAP - France


ASFOR, Monsieur Serge BOICHOT - ZONE MICROPOLIS - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Formation.